Nicole Pandele
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Nicole PANDELE
(BIELLE)
greffière au tribunal judiciaire d'Auch, déléguée au tribunal de proximité de Condom
Objet:
à titre exceptionnel pour une nouvelle période du
1er mars 2021
jusqu'à la date de la passation des comptes, régisseuse intérimaire audit tribunal
tribunal
=
"
" sexe=
"
JUSB2118898A
(source BOMJ)
nomination
16 Juin 2021
16/06/2021
De:
Nicole PANDELE
(BIELLE)
greffière au tribunal judiciaire d'Auch, déléguée au tribunal de proximité de Condom
Objet:
à titre exceptionnel
date_debut
=
"
2020-11-02
"
date_fin
=
"
2021-03-01
"
JUSB2032702A
(source BOMJ)
nomination
23 Novembre 2020
23/11/2020
De:
Nicole PANDELE
(BIELLE)
greffière, en sa qualité de régisseuse intérimaire au tribunal d'instance de Condom
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1806353A
(source BOMJ)
cessation de fonction
28 Février 2018
28/02/2018
De:
Nicole PANDELE
(BIELLE)
greffière au tribunal d'instance d'Auch, déléguée
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, à titre exceptionnel
date_debut
=
"
2018-01-01
"
date_fin
=
"
2018-02-28
"
JUSB1803218A
(source BOMJ)
nomination
23 Janvier 2018
23/01/2018
De:
Nicole PANDELE
(BIELLE)
greffière au tribunal d'instance d'Auch, déléguée
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, à titre exceptionnel pour la période du 1er septembre au
31 décembre 2017
régisseuse intérimaire au tribunal d'instance de Condom
Groupe:
Tribunal d'instance de Condom
tribunal
tribunal_instance
=
"
Condom
"
JUSB1725777A
(source BOMJ)
nomination
01 Septembre 2017
01/09/2017
De:
PANDELE Nicole, épouse BIELLE
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance dudit tribunal
Groupe:
Tribunal d'instance dudit tribunal
tribunal
=
"
" sexe=
"
JUSB1024158A
(source BOMJ)
nomination
13 Septembre 2010
13/09/2010
De:
PANDELE Nicole, épouse BIELLE
greffière du deuxième grade, en sa qualité de régisseuse suppléante du tribunal d'instance d'AUCH
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1024158A
(source BOMJ)
cessation de fonction
13 Septembre 2010
13/09/2010
De:
PANDELE (Nicole), épouse BIELLE
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance d'AUCH
Remplace:
Mme BRACONNIER (Brigitte)
Groupe:
Tribunal d'instance d'Auch
tribunal
tribunal_instance
=
"
Auch
"
suppleant
JORFTEXT000021175766
(source JORF)
nomination
20 Octobre 2009
20/10/2009